Conseil Municipal du 07 avril 1994




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W99 Page 024Séance du 7 avril 1994 - Registre 169W99 Page 024 - Délibération
169W99 Page 027Budget primitif 1994 - Registre 169W99 Page 027 - Délibération
169W99 Page 028Contrat de prêt avec le Crédit Local de France pour un prêt de 1.000.000 de Francs. - Registre 169W99 Page 028 - Délibération
169W99 Page 029Plafond des biens meublés en investissements. - Registre 169W99 Page 029 - Délibération
169W99 Page 030Demande d'exonération de la taxe sur les ordures ménagères. - Registre 169W99 Page 030 - Délibération
169W99 Page 031Acquisition de cloisons mobiles situées dans un local communal rue G. Nast - Registre 169W99 Page 031 - Délibération
169W99 Page 033Compte- rendu annuel de la S.E.S.M. sur l'espace d'activités économiques de la Tuilerie. - Registre 169W99 Page 033 - Délibération
169W99 Page 034Demande de subvention au Conseil Général pour gros travaux dans les écoles. - Registre 169W99 Page 034 - Délibération
169W99 Page 037Contrat d'entretien et de maintenance pour des chronomètres dans divers gymnases. - Registre 169W99 Page 037 - Délibération
169W99 Page 038Participation aux travaux de mise à l'alignement de la propriété Leger, 8, rue GUSTAVE NAST. - Registre 169W99 Page 038 - Délibération
169W99 Page 040Acquisition d'emprises pour alignement rue G. NAST. Propriété Pagenel. - Registre 169W99 Page 040 - Délibération
169W99 Page 041Acquisition d'emprises pour alignement rue G. NAST. Propriété Leger. - Registre 169W99 Page 041 - Délibération
169W99 Page 042Voirie communale. Programme 1993. 4ème tranche Avenant N°1 au marché. - Registre 169W99 Page 042 - Délibération
169W99 Page 043Voirie communale - Programme 1994 - 2ème tranche Approbation du dossier de consultation des entreprises. - Registre 169W99 Page 043 - Délibération
169W99 Page 044Construction d'un gymnase et d'une salle de gymnastique. Collège COROT. Fondations spéciales. - Registre 169W99 Page 044 - Délibération
169W99 Page 045Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la S.A.R.L. AMI et la Commune pour la location d'emplacements de parkings rue AIME AUBERVILLE. - Registre 169W99 Page 045 - Délibération
169W99 Page 046Approbation de conventions pour location de parkings appartenant à la Commune rue AIME AUBERVILLE. - Registre 169W99 Page 046 - Délibération
169W99 Page 048Convention entre la Commune et la S.E.M.L. Chelles Avenir pour remboursement de frais généraux. - Registre 169W99 Page 048 - Délibération
169W99 Page 049Désignation de délégués du Conseil auprès de divers organismes. - Registre 169W99 Page 049 - Délibération
169W99 Page 050Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W99 Page 050 - Délibération